Association de loi 1901

Vélisol'

Maison du Vélo
54 quai Amiral Hamelin
14000 CAEN

Date de la déclaration : juillet 2013.

Publication et hébergement du site :

Ce site est édité par l'Association Vélisol'
Maison du Vélo
54 quai Amiral Hamelin
14000 CAEN

Le site est hébergé chez OVH,
140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix (Tél : 0899 701 761).

Réalisation du site :

Mikaël SIMONNE - (contact : mikael.simonne at yahoo.fr)

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments (informations, marques, données, logos,…) présents sur le site sont la propriété exclusive de Vélisol' et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ou par tout droit reconnu par la législation en vigueur.
Sauf mention contraire, la copie, le téléchargement, la diffusion, la modification, la reproduction, de tout ou partie des éléments composant le site, sont interdits sans l’autorisation de l'association Vélisol'. Toute reproduction autorisée devra comporter la mention « source : Vélisol'. Maison du Vélo Caen».

Informatique et libertés : Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à la Maison du Vélo. Conformément à la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant. Ce droit s’exerce à tout moment par le biais de l’adresse : contact@jltofc.net.

Marques et logos, liens hypertextes : Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de Vélisol'. De même, tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

Exploitation des informations : Malgré le soin apporté au traitement des informations, Vélisol' décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Vélisol' ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.